Atelier "Les fondamentaux du contrat d'édition" 2020

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L'agence renouvelle l'atelier juridique pour faire le point sur les clauses essentielles du contrat d'édition dans un nouveau format.
Il aura lieu en visioconférence en 2 sessions, les jeudis 19 novembre et 26 novembre 2020, de 10h à 12h.

Présentation

Ouvrage collectif ou de collaboration, rémunération proportionnelle ou forfaitaire, durée et étendue de la cession, clause numérique, réédition des comptes... Autant de sujets et de questions qui seront abordés durant cet atelier destiné aux éditeurs.

De la nécessité d’établir un document contractuel pour toute publication, y compris les primes offertes dans le cadre d'opérations commerciales et promotionnelles, aux clauses obligatoires, sans lesquelles le contrat est nul et non avenu, en passant par le cadre législatif, les usages et la jurisprudence, toutes ces questions essentielles seront traitées durant l'atelier qui sera dirigé par Maître Albane Lafanéchère, Avocat (Lyon).

Déroulé

  • Jeudi 19 novembre, session 1 : temps de formation générale

  • Jeudi 26 novembre, session 2 : temps d'échanges pour approfondir les points particuliers.

Éligibilité

  • La maison d'édition est installée en Auvergne-Rhône-Alpes et les publications font l'objet de contrats à compte d'éditeur.

  • La maison a au moins 5 titres publiés au catalogue (hors livres de commandes, hors ouvrages dont l’éditeur est l’auteur).

  • La maison a un système de diffusion-distribution organisé qui passe par la librairie.

  • La maison respecte la charte des éditeurs de la région : Charte des éditeurs

  • Priorité est donnée aux maisons dont le catalogue est axé sur les domaines éditoriaux suivants : littérature (adulte et jeunesse), bande dessinée, sciences humaines et sociales, arts et patrimoine culturel et naturel.

  • Autres profils acceptés selon le nombre de places disponibles.

Pour plus d'informations sur l'éligibilité, contactez Narges Temimi, chargée de mission Économie du livre : n.temimi@auvergnerhonealpes-livre-lecture.org

Prérequis

Destiné aux éditeurs de la région, cet atelier nécessite une connaissance et une pratique des contrats d'édition et de cession.

Inscription

L'inscription à l'atelier est gratuite et obligatoire. Le nombre de places est limité. Les personnes inscrites doivent participer à toutes les sessions.

Demande d'inscription en ligne via le formulaire suivant : INSCRIPTION

Votre inscription vous sera confirmée une dizaine de jours au plus tôt avant la tenue de l'atelier.

Infos pratiques

Cet atelier est organisé à distance par système de visioconférence, via l'outil Zoom. Il s'organise en 2 sessions de 10h à 12h aux dates suivantes :

le jeudi 19 novembre
le jeudi 26 novembre

© visuel : Visualhunt.com