« Initié en 2005, largement enrichi en 2011, le vade-mecum des achats publics de livres en bibliothèque constitue désormais un guide de référence pour tous ceux qui, au sein des bibliothèques et services juridiques de l’État, des collectivités et de leurs établissements publics, sont impliqués dans la passation et l’exécution des marchés publics de livres. Il intéressera aussi les libraires et autres fournisseurs de livres qui souhaitent mieux comprendre le cadre des marchés publics auxquels ils répondent.

Cette nouvelle édition, entièrement refondue, a bénéficié du concours précieux des structures et organisations professionnelles du secteur du livre. Elle :

• présente le cadre normatif renouvelé de la commande publique,
• précise le cadre juridique des achats publics de livres numériques
• détaille les conditions de mise en œuvre de la dispense de publicité et de mise en concurrence préalables pour les marchés publics de livres non scolaires répondant à un besoin inférieur à 90 000 euros.

En s’ouvrant par un récapitulatif des points à retenir et en se fermant sur une table des matières détaillée, elle a l’ambition d’allier exhaustivité et facilité d’utilisation. »

Martin Ajdari, Directeur général des médias et des industries culturelles

Le Vade-mecum accompagne les professionnels des bibliothèques et des services juridiques dans leurs achats publics de livres. Il est fort utile pour les librairies qui travaillent en collaboration avec les collectivités.

Rédigée par la DGMIC, avec le concours des structures et organisations professionnelles du secteur du livre, la nouvelle édition 2018 présente le cadre normatif de la commande publique issu de la réforme de 2016, en rappelant les spécificités juridiques propres au secteur du livre.

Le Vade-mecum de l'achat public de livres 2018 est téléchargeable gratuitement dans la rubrique "Ressources" à l'adresse suivante : Les marchés publics de livres