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Contrats
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Modèle de contrat d’édition de la SGDL
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Modèle de note de droits d’auteur
Guide Comment rémunérer un auteur, document mis à jour en 2012.
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Le contrat d’édition : comprendre ses droits, contrôler ses comptes
Sous la direction d’Emmanuel de Rengervé, délégué général du SNAC. CPE et SNAC, 2007, 186 p.
Document PDF sur le site du SNAC
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Le contrat commenté : un mode d’emploi du contrat d’édition pour les auteurs de bande dessinée
SNAC, Groupement des auteurs de bande dessinée, septembre 2011, 196 p.
Document PDF sur le site du Syndicat BD
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