Journée professionnelle de la Fête du livre […]
Ouvrant les festivités de la Fête du Livre de Saint-Étienne, la journée professionnelle, […]
Circulaire du 16 février 2011 relative aux revenus tirés d’activités artistiques.
Consulter la circulaire sur le site de la Fill
L'outil magique calcule les cotisations à payer et les montants à déclarer sur les droits d’auteur : accéder à l'outil magique de la Charte en ligne.
Comment rémunérer les auteurs ?