Mon marché public d'achat de livres non scolaires inférieur à 90k€ HT par étapes (2018)

Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture, en partenariat avec l'ABF Rhône-Alpes et Libraires en Rhône-Alpes, propose une ressource pratique conçue par une équipe pilote qui s'adresse à l'ensemble des professionnels concernés par les marchés publics : acheteurs, fournisseurs, services des collectivités et élus.

En avril 2016, le seuil de dispense de procédure des marchés publics de livres non scolaires a été établi à 90 000€ HT. Ce relèvement du seuil représente une opportunité nouvelle pour les bibliothèques comme pour les librairies de travailler dans le cadre d’une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables.
Cette publication entend accompagner ce relèvement et favoriser le passage aux procédures négociées. Objectifs : favoriser la connaissance des métiers de chacun et fournir des recommandations aux professionnels en matière d’achat public, tout en précisant les modalités de formalisation possibles.

Sommaire

  • Le relèvement du seuil
  • Repères et notions sur les marchés publics
  • Préconisations et recommandations
  • Mon contrat idéal

Cette publication est disponible au format PDF à télécharger en bas de cette page et à la demande en version imprimée, envoyez un mail avec vos noms et adresse postale à : contact@auvergnerhonealpes-livre-lecture.org).

Pour aller plus loin

Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture organise des ateliers dans le prolongement de cette publication à destination des bibliothécaires, acheteurs et libraires :

Renseignements

  • Alizé Buisse (chargée de mission bibliothèque) : a.buisse@auvergnerhonealpes-livre-lecture.org
  • Narges Temimi (chargée de mission économie du livre) : n.temimi@auvergnerhonealpes-livre-lecture.org

Couverture Mon marché public...

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