Identification

Éditeur du site www.auvergnerhonealpes-livre-lecture.org,

Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture
Association loi 1901
25, rue Chazière
69004 Lyon (France)
Tel. 04 78 39 58 87
Fax. 04 78 39 57 46

N° de SIRET : 327 948 238 000 24

Directrice de la publication : Emmanuelle Pireyre Responsable de la rédaction : Laurent Bonzon
Webmestre : Priscille Legros
Création : REZO ZERO

Les contenus du site Internet d'Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture sont réalisés avec l'ensemble de l'équipe d'Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture.

Utilisation du site - Conditions générales

L'Utilisateur est défini comme toute personne ayant accès au site, quels que soient sa qualité (particulier ou professionnel), le lieu où elle se trouve, les modalités de connexion au site, l'objet et la finalité de son accès à l'information publiée sur le site.
L'Utilisateur ne saurait se prévaloir d'aucune difficulté d'accès au Site pour accéder à l'information en fraude des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Les réclamations de l'Utilisateur devront être adressées à la société par la voie postale uniquement pour pouvoir être prises en compte sous la forme recommandée avec accusé de réception à l'adresse indiquée en préambule. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'Arald et notamment :

• toute extraction ou réutilisation, y compris à des fins privées, d'une partie substantielle du contenu des bases de données constituées par le site ;
• toute extraction ou réutilisation, répétée et systématique, y compris à des fins privées, d'une partie même non substantielle du contenu des bases de données constituées par le site ;
• toute adaptation, mise à disposition du public à sa demande ou non, distribution, rediffusion sous quelque forme que ce soit, mise en réseau, communication publique de tout ou partie des oeuvres, prestations, marques et tous éléments protégés ou susceptibles de protection par le droit de la propriété intellectuelle reproduits sur le site.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, images, sons, plans, noms, marques, logos, base de données, etc.) ainsi que le site lui-même sont la propriété exclusive de la société et relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. L'Utilisateur s'interdit de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les services et les pages, les textes, les photos du site. La mise en place de liens hypertextes d'un site vers « auvergnerhonealpes-livre-lecture.org » nécessite également l'accord express préalable de la société. La société peut à tout moment modifier les termes des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Ces modifications engagent l'Utilisateur dès leur mise en ligne. Il est en conséquence recommandé à l'Utilisateur de consulter régulièrement les Conditions Générales d'Utilisation afin de prendre connaissance de ces nouvelles conditions.

Données personnelles

La société peut être amenée à collecter un certain nombre de données personnelles. En application des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés" modifiée, l'Utilisateur dispose des droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. L'exercice de ces droits s'effectue à tout moment par la voie postale ou électronique directement auprès de la société à l'adresse indiquée en préambule.

Cookies

L'Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'Utilisateur mais sert à l'enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les Utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent la société à l'employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Responsabilité

L'Utilisateur est informé des risques inhérents à l'Internet, tout particulièrement en termes de :

• défaut de sécurité dans la transmission des données ;
• continuité non garantie dans l'accès au site ou aux différents services offerts par le site.

En aucun cas, la société ne saurait être tenue responsable de ces risques et de leurs conséquences, préjudiciables, quelle qu'en soit l'étendue, pour l'Utilisateur. Chaque Utilisateur est tenu de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données, logiciels et matériels de la contamination par des virus ou autres formes d'attaques circulant éventuellement à travers le Site ou les informations publiées. L'Utilisateur accepte de supporter les risques d'indisponibilité du serveur. Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture ne peut être tenu pour responsable, en cas d'interruption du site à tout moment pour modifier ou interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du Site pour effectuer des opérations d'entretien ou de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. La société ne peut être tenue pour responsable de l'inexactitude des contenus fournis par les Utilisateurs du site. Si des erreurs ou omissions sont portées à la connaissance de la société, cette dernière se réserve le droit de les corriger, et plus généralement de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du site sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait. Plus généralement, la société ne pourra être en aucun cas responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.

Loi applicable et compétence juridictionnelle

Le non respect par l'Utilisateur, quelle que soit sa localisation, de l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation et de façon plus générale toute difficulté touchant à son exécution, son interprétation ou sa validité, sont soumis à la loi Française et aux juridictions françaises.

Hébergement du site

Le site est hébergé par la société OVH - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix (France)