Les fondamentaux du droit d'auteur, le MOOC

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Berceau des arts, le droit d'auteur représente aujourd'hui un secteur majeur de l'économie européenne. Au-delà des idées reçues, qu'est-ce que le droit d'auteur exactement ?

Le droit d'auteur est partout : musiques, chansons, tableaux, films, mais aussi jeux vidéo, objets de la vie quotidienne... Ai-je le droit de publier sur mon profil de réseau social une photo de moi avec la Tour Eiffel en arrière-plan ? La réponse est positive et pourtant, on lit régulièrement le contraire, comme autant de mises en garde servant aussi une contestation du droit d’auteur.

Alors de quoi parle-t-on ? Au-delà des idées reçues, quel objet le droit d’auteur protège-t-il ? Dans quelle mesure et au bénéfice de qui ? Quels sont les enjeux de cette protection ?

L'Université Paris-Sud / Paris-Saclay – par le Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI) – et Sacem Université, département pédagogique de la Sacem, ont mis en commun leurs compétences et leur savoir-faire pour expliquer les règles juridiques qui régissent le droit d’auteur.

Des universitaires spécialistes de la question développeront ces contenus, grâce à des modules vidéos et à différents compléments théoriques et pratiques.

Format

Ce Mooc comporte neuf semaines.

Chaque semaine, une nouvelle thématique sera accessible. Les cours sont composés de vidéos d'une dizaine de minutes chacune, de cas pratiques, d'exercices et de documents complémentaires, pour attirer votre attention sur les notions importantes.

Les vidéos seront suivies de quelques questions afin de vous permettre de faire le point sur vos acquis et d'obtenir, le cas échéant, une attestation de suivi avec succès.

Début des cours : 1er octobre 2018

Fin des cours : 30 novembre 2018

Pré-requis

Ce Mooc s'adresse autant à un public de niveau Bac+2 ou Bac+3 qu'à un public plus large de professionnels ou de curieux qui cherchent à découvrir, à se former ou à acquérir des connaissances particulières dans le domaine du droit d'auteur.

Plan du cours

  • Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur.
  • Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur
  • Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre
  • Semaine 4 : Édouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur
  • Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral
  • Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux
  • Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur
  • Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur
  • Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective

Inscription

Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au 28 octobre 2018.

Pour s'inscrire : FUN MOOC