L'enseignant est votre interlocuteur principal pour la préparation des contenus et l'organisation logistique de votre intervention dans le cadre de Jeunes en librairie. C'est lui qui vous informe du montant alloué dans ce cadre pour la prise en charge de votre intervention. Les dépenses prises en charge par le dispositif ne peuvent pas dépasser le montant qui lui a été communiqué, qui correspond à la subvention qui a été accordée au projet.
Qui prend en charge quoi ?
Rémunération et remboursement de frais
L'opérateur du dispositif, Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture, prend en charge directement les dépenses relatives à votre rémunération, ainsi que le remboursement de frais relatifs à votre déplacement selon un barrème pré-défini, dans la limite du montant alloué communiqué à l'enseignant et sur justificatifs. Ces dépenses ne transitent donc pas par l'établissement scolaire et vous serez payé directement par l'opérateur.
Autres dépenses : repas de midi et matériel pour les ateliers
L'établissement scolaire s'est engagé à prendre en charge les repas de midi le jour de votre intervention dans l'établissement, ainsi que l'éventuel matériel nécessaire pour l'organisation des ateliers (papier, stylos, peinture, colle, etc.). Merci de préciser vos besoins auprès de l'enseignant en amont de votre intervention et de vérifier les modalités de ces prises en charge directement avec lui.
Les étapes
1/ L'enseignant vous communique le montant alloué par l'opérateur pour la prise en charge de votre intervention :
- votre rémunération, selon les tarifs préconisés par le dispositif
- vos frais de déplacement, si applicable
L'enseignant vous transmet également :
- un "code projet" qu'il faudra utiliser dans toutes vos communications avec l'opérateur
- un formulaire de renseignement à remplir en mentionnant votre "code projet"
2/ A l'issue de votre/vos intervention/s, vous adressez à l'opérateur les documents ci-dessous, selon votre situation :
- votre facture avec votre numéro de Siret OU votre note de cession de droits d'auteur
- votre fiche de remboursement de frais, avec les justificatifs nécessaires, si applicable
- votre RIB (inclus ou pas dans la facture)
Ci-dessous, la liste des informations à faire figurer sur vos factures et notes de cession, ainsi que des modèles de documents.
Les factures
Coordonnées de facturation
Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture
25 rue Chazière, 69004 Lyon
Informations à faire figurer sur les factures
- la mention "Intervention Jeunes en librairie"
- le code de votre projet, qui vous a été transmis par l'enseignant
- la date, l'horaire et le lieu de votre intervention
- votre numéro de Siret
- votre RIB
Précisions
- Merci de nommer votre fichier de la manière suivante : "Code projet_facture_Prénom-NOM intervenant".
- Si vous réalisez plusieurs interventions dans le cadre d'un même projet, merci de nous adresser une facture globale qui détaille toutes vos interventions (mentionner toutes les dates et les lieux)
- Si vous intervenez dans le cadre de plusieurs projets, merci de nous adresser une facture par projet
- Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture est une association loi 1901 ; les factures devront faire figurer la somme TTC.
Les notes de cession
Selon leur situation et leur préférence, les auteurs peuvent nous adresser :
- une note de cession de droits d'auteur
- une facture (voir ci-dessus)
(Pour se renseigner sur la réglementation en vigueur, vous pouvez consulter le site de la SGDL).
Pour vos notes de cession, merci d'utiliser les modèles à télécharger ci-dessous, selon votre situation :
1/ Si vous n'êtes pas dispensé de précompte :
- modèle de note de cession avec précompte, tarif Charte 2021 journée
- modèle de note de cession avec précompte, tarif Charte 2021 demi-journée
- modèle de note de cession vierge avec précompte, si vous réalisez plusieurs interventions
2/ Si vous êtes dispensé de précompte :
- modèle de note de cession sans précompte, tarif Charte 2021 journée
- modèle de note de cession sans précompte, tarif Charte 2021 demi-journée
- modèle de note de cession vierge sans précompte, si vous réalisez plusieurs interventions
Précisions
- Merci de nommer votre fichier de la manière suivante : "Code projet_note-de-cession_Prénom-NOM intervenant"
- Si vous réalisez plusieurs interventions dans le cadre d'un même projet, merci de nous adresser une note de cession globale qui détaille toutes vos interventions (mentionner toutes les dates et les lieux)
- Si vous intervenez dans le cadre de plusieurs projets, merci de nous adresser une note de cession par projet
- Pour calculer le précompte à renseigner dans vos notes de cession vierge sans précompte, merci d'utilise l'Outil magique de la Charte, pour calculer vos cotisations : https://www.la-charte.fr/inviter-chartiste/outil-magique/
La fiche de remboursement de frais
Les intervenants dont le déplacement est pris en charge par le dispositif, peu importe leur statut, doivent nous transmettre une fiche de remboursement de frais, ainsi qu'une copie (ou scan) de leurs justificatifs :
Cette fiche devra nous être retournée complétée, datée et accompagnée de vos justificatifs en format numérique. L'opérateur vérifie la conformité de dépenses et vous renvoie la fiche pour signature.
Précisions
- Merci de nommer vos fichiers de la manière suivante : "Code projet_fiche-de-remboursement_Prénom-NOM intervenant", ainsi que "Code projet-justificatif-nom intervenant"
- Si vous réalisez plusieurs interventions dans le cadre d'un même projet, merci de nous adresser une fiche de remboursement qui détaille toutes vos interventions (mentionner toutes les dates et les lieux)
- Si vous intervenez dans le cadre de plusieurs projets, merci de nous adresser une fiche de remboursement par projet
Renseignements
Mathilde Bouvier, chargée d'opération "Jeunes en librairie"
07 56 21 14 76 / m.bouvier@auvergnerhonealpes-livre-lecture.org
En savoir plus sur le dispositif
"Jeunes en librairie" a pour objectif de promouvoir l'accès au livre, de faire connaître le rôle du libraire dans la chaîne du livre et d'encourager la fréquentation et l'achat de livres en librairie.
Expérimenté en Nouvelle-Aquitaine et dans les Hauts-de-France, ce dispositif est généralisé sur l’ensemble du territoire dans le cadre de France Relance. Le déploiement en région, dont Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture est l'opérateur, est piloté par la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes, en partenariat avec les Délégations Académiques aux Arts et à la Culture de Clermont-Ferrand, Grenoble et Lyon, la Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt et l’association Chez mon libraire.
